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Éditeur du site

Le présent site est édité par la société Le Clos des Noyers, SASU au capital de 12 000 €.
Siège social : 6 rue de la République, 24200 Sarlat-la-Canéda, France.
SIRET : 851 902 447 00021 — RCS Bergerac 851 902 447.
TVA intracommunautaire : FR 21 851 902 447.
Téléphone : 05 53 59 27 40 — Email : [email protected]

Directeur de la publication

M. Antoine Delpech, président de la société Le Clos des Noyers.

Activité et garanties

Le Clos des Noyers est immatriculé auprès d'Atout France sous le numéro IM024130045. Nos hébergements sont des meublés de tourisme classés (classement étoiles au sens du Code du tourisme, art. L324-1). La société bénéficie d'une garantie financière auprès de l'APST (Association Professionnelle de Solidarité du Tourisme), 15 avenue Carnot, 75017 Paris, et d'une assurance de responsabilité civile professionnelle souscrite auprès de Generali. L'activité est régie par le Code du tourisme.

Hébergeur

Le site est hébergé par OVH SAS, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France — Tél. 1007.

Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus de ce site (textes, photographies, logo, mise en page) est la propriété exclusive du Clos des Noyers. Toute reproduction ou représentation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est interdite.

Loi applicable et juridiction

Le présent site est régi par le droit français. En cas de litige et à défaut de résolution amiable, compétence est attribuée aux tribunaux du ressort de Bergerac.